Le diagnostic des risques et des pollutions (ERP, ex ESRIS et ERNMT) permet de mettre à la disposition des futurs résidents des maisons à risques naturels, miniers et technologiques liés au terrain dans lequel ils vivent. Vous faites parties de l'ERP ? Vous faites parties de l'ERP ?
Le diagnostic erp : de quoi s’agit-il ?
Le diagnostic erp est un bilan immobilier qui réunit les informations reliées aux technologiques et dangers naturels et aux conséquences de la corruption des terroirs. Le propriétaire ou le bailleur transmet l'ERP dans le cadre du document de diagnostic technique (DDT) à l'acheteur ou au locataire pendant la vente ou de la location d'un bien (maison ou appartement). Ce document comprend tous les diagnostics obligatoires, tels que DPE, diagnostic de santé non-collectif ou diagnostic légal Carrez (si le logement est en appartement). Le DDT doit être retourné au plus tard à la date de la signature de l'acte de vente.
L'ERP renseigne les futurs résidents des risques naturels, miniers et technologiques auxquels ils sont confrontés. Il s'agit notamment des inondations, des avalanches, des incendies de forêt, des accidents industriels, des expositions nucléaires, risques sismiques et miniers, ainsi que les risques associés au gaz. Pour plus d’information, veuillez consulter france-erp.com, vous pouvez avoir plusieurs renseignements juste en cliquant sur ce lien.
Comment le diagnostic ERP est-il réalisé ?
Le diagnostic erp peut être réalisé par des propriétaires ou des professionnels du diagnostic immobilier. Les médecins diagnostiqueurs examinent les crains identifiés par les pouvoirs en examinant et en examinant les principes suivants :
- Plan de défiance des risques naturels et technologiques,
- Le niveau de la ville où se trouve le bien sur la carte de la zone sismique,
- La présence et les grandes lignes du service d'information pédagogique à proximité de la propriété.
- La zone sismique nationale s'étend de la zone 1 à la zone 5.
- Le Plan de Défiance des Risques Naturels (PPRn) encadre les règles d'urbanisme et de construction en fonction des risques naturels encourus par les communes.
Ces informations sont transcrites sous forme de supervision ERP et accompagnées d'extraits cartographiques pour aider à localiser les actifs par rapport aux risques.
L’obligation de fourniture d’un ERP valide
L'obligation de fournir aux acheteurs et/ou locataires un diagnostic erp valide (moins de six mois) s'applique à l'ensemble du territoire et concerne toute transaction immobilière (vente ou location) liée à un bien immobilier, que le bien immobilier soit construit ou non, quelle que soit la destination (logement), locaux commerciaux ou industriels, etc.). Afin d'envisager de prendre des mesures préventives, notamment en cas de pollution des sols (diagnostic de contamination des sols, certificat ATTS, obligations de nettoyage, etc.), l'utilisation du bien (que la maison soit utilisée ou non) doit être notifiée pour prendre en compte toute mesure préventive.
La rédaction ERP est un résumé détaillé de divers documents, notamment :
- PPR (plan de prévention des risques) efficace dans toutes les villes,
- Lors de catastrophes naturelles, minières ou technologiques antérieures, même si des travaux de réparation ont été effectués pour réparer les dommages, l'historique des dommages subis par le bien,
- Si ICPE (installation pour la classification environnementale) des bases de données BASIAS, BASOL et CASIAS peut présenter un risque de pollution des sols,
- Il peut être placé en zone d'abandon ou en zone d'expropriation sur PLU (Plan Local d'Urbanisme) ou POS (Plan d'Urbanisme),
- Indiquez à la zone de la zone de surveillance d'émissivité dans la zone 3 si cette fonction existe.
L'ERP doit inclure une partie graphique (vue de côté) pour montrer l'emplacement de la propriété concernée par rapport à la source (direction, distance) des différents risques.
Comment obtenir un diagnostic ERP ?
La date de la déclaration des risques ne peut être inférieure à six mois à compter de la date de signature du contrat de vente et de l'acte final. L'état de risque et de contamination peut être réalisé :
- Réalisé par un médecin diagnostique qualifié ;
- Être à la charge du vendeur lui-même.
Les propriétaires peuvent configurer le diagnostic erp gratuitement sans l'aide d'un professionnel. Sa rédaction ne nécessite aucune preuve, tout le monde peut télécharger le fichier ERP CERFA, et ses informations complémentaires sont disponibles sur le site officiel de chaque établissement (notamment Géorisques). Cependant, il est préférable de se faire confier par des professionnels pour éviter tout problème en cas de litige.
Certains diagnosticiens fournissent un moyen d'exécuter l'ERP gratuitement en l'incluant dans tous les packages de diagnostic immobilier nécessaires. Ce dernier se compose principalement d'une déclaration de risque d'exposition au plomb, d'un diagnostic de gaz, de DPE et d'un rapport mentionnant la présence ou l'absence d'amiante.
